RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE DE FORMATION
Article 1 : Objet et champ d’application du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir :
- Les règles générales et permanentes relatives à l’organisation et au fonctionnement de la formation.
- Les mesures disciplinaires applicables aux stagiaires.
Il s’applique à tous les stagiaires inscrits et participants à une session de formation organisée par [Nom du Centre de Formation].
Article 2 : Conditions générales
2.1. Accès aux locaux
L’accès aux locaux de formation est strictement réservé aux personnes inscrites à la formation. Les stagiaires doivent respecter les horaires d’ouverture et de fermeture communiqués par le centre de formation.
2.2. Horaires de formation
Les horaires de formation sont définis et communiqués aux stagiaires avant le début de chaque session. Il est demandé à chaque stagiaire de respecter ces horaires. En cas de retard ou d’absence, le stagiaire doit en informer le formateur ou l’administration dès que possible.
2.3. Tenue et comportement
Une tenue correcte est exigée pendant les heures de formation. Les stagiaires doivent adopter un comportement respectueux envers leurs collègues, les formateurs et le personnel administratif. Tout comportement jugé inapproprié pourra entraîner des sanctions disciplinaires.
2.4. Utilisation des équipements
Le matériel mis à disposition par le centre de formation doit être utilisé uniquement dans le cadre de la formation. Toute utilisation abusive, vol ou dégradation sera passible de sanctions.
Article 3 : Hygiène et sécurité
3.1. Règles de sécurité
Les stagiaires doivent respecter les consignes de sécurité en vigueur dans le centre de formation. Cela inclut les consignes d’évacuation en cas d’urgence et l’utilisation des équipements de sécurité. Les issues de secours doivent rester dégagées en permanence.
3.2. Premiers secours
En cas de malaise ou d’accident, il est impératif d’avertir immédiatement un membre du personnel. Une trousse de premiers secours est disponible dans les locaux.
3.3. Interdictions
Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux. La consommation d’alcool ou de substances illicites est également interdite. Toute infraction à ces règles entraînera des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du centre.
Article 4 : Discipline générale
4.1. Sanctions
Tout agissement considéré comme fautif par la direction du centre de formation pourra, en fonction de sa gravité, faire l’objet de l’une des sanctions suivantes :
- Avertissement oral ou écrit.
- Exclusion temporaire de la formation.
- Exclusion définitive de la formation.
4.2. Procédure disciplinaire
En cas de sanction, la direction convoquera le stagiaire pour un entretien durant lequel il pourra s’expliquer sur les faits qui lui sont reprochés. Un écrit mentionnant la sanction sera remis au stagiaire.
Article 5 : Droits des stagiaires
5.1. Non-discrimination
Aucun stagiaire ne pourra être sanctionné, exclu ou discriminé pour des raisons liées à son sexe, son origine, sa religion, son orientation sexuelle, son handicap ou son état de santé.
5.2. Droits à la formation
Les stagiaires ont droit à l’accès aux ressources pédagogiques nécessaires pour suivre la formation dans les meilleures conditions possibles. Ils peuvent à tout moment consulter les formateurs pour toute question relative au contenu de la formation.
5.3. Droit à la confidentialité
Le centre de formation garantit la confidentialité des informations personnelles des stagiaires. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion administrative et pédagogique de la formation.
Article 6 : Absence et retard
Les absences et retards doivent être justifiés auprès de l’administration du centre. En cas d’absence prolongée non justifiée, la direction se réserve le droit d’exclure le stagiaire de la formation.
Article 7 : Modalités de sortie du centre
Les stagiaires doivent signaler leur départ des locaux à la fin de chaque journée. En cas de sortie anticipée, le stagiaire doit obtenir l’autorisation du formateur ou du personnel administratif.
Article 8 : Responsabilité
Le centre de formation n’est pas responsable des objets personnels perdus, volés ou endommagés au sein de ses locaux.
Article 9 : Disposition particulières aux cours en visioconférence
1/Le rendez vous pour la visioconférence hebdomadaire est définie la semaine précédente pour la semaine suivante
2/L’annulation d’un rendez-vous visioconférence par le bénéficiaire au-delà de 24 heures donne droit à une replannification gratuite avec son formateur.
3/L’annulation d’un rendez vous visioconférence par le bénéficiaire en deçà de 24 heures ne donne pas droit à une replannification, la séance est considérée comme due.
4/ No-show : est considéré comme noshow lorsque le bénéficiaire ne se présente pas au rendez-vous visioconférence, et n’a pas communiqué son absence à l’organisme de formation, ou à un prestataire sous-traitant de l’organisme de formation.
5/Lors d’une visioconférence, l’apprenant doit avoir son matériel informatique lui permettant de pratique l’apprentissage de la formation.
6/Si lors d’une visioconférence le débit internet est insuffisant d’un côté ou de l’autre, il faudra faire en sorte de réduire al bande passante par le coupure de la webcam et/ou du micro et passer en conversation téléphonique si le contexte de la conférence le permet, dans le cas échéant, il faudra reprogrammer la séance, les parties en cause doivent faire en sorte de se trouver dans les conditions de débit suffisant pour que la visioconférence se déroule de manière acceptable pour le contexte de la session.
7/Les énoncés des exercices doivent être lus et suivi, les consigne des exercices doivent être suivis, et le travail rendu doit être conforme à ce qui est attendu dans l’énoncé des exercices pour que l’exercice soit considérés comme résolu.
8/Les QCM (question à choix multiple) doivent être complétés pour valider l’acquisition d’une leçon.
9/Le projet final de chaque parcours, doit être compété suivant les consignes données dans l’énoncé. La soutenance du projet peut être fait par un au formateur que celui qui suit l’apprenant.
10/Le déroulement de la soutenance doit suivre un schéma précisé dans l’énoncé. L’apprenant doit présenter une posture professionnelle.